Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SALAGUETTES
Société des expéditeurs de viandes lodévois " SEVL " (S.A.)

Numéro de dépôt :
98735101
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2008

Présentation de la marque LES SALAGUETTES

Déposée le 29 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) Société des expéditeurs de viandes lodévois " SEVL " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SALAGUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des expéditeurs de viandes lodévois " SEVL " domicilié(e) Route de la gare, 34800 ASPIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL - France.

La marque LES SALAGUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SALAGUETTES est expirée depuis le 29 mai 2008.

Société des expéditeurs de viandes lodévois " SEVL " a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PATURAGES ET TRADITIONS


Société des expéditeurs de viandes lodévois " SEVL " (S.A.) - Route de la gare, 34800 ASPIRAN - France


Monsieur François ECAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Viandes de boucherie, viandes de porc, viandes de volaille, conserves de viandes, mets à base de viandes, mets à base de légumes, saucisses, saucissons, jambons, salaisons, lard, pâtés de foies, tripes, gibiers. Volailles vivantes, aliments pour animaux, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.